Délibération - Administration générale : Validation d'un protocole transactionnel avec la société OSR: prestation de gardiennage des écoles DOUJANI ET VAHIBE
Délibération du
Délibération - Administration générale : Protocole transactionnels entre la ville de Mamoudzou et les entreprises de nettoyage I RAHARA SERVICE et MAYOTTE SERVICE HYGIENE
Séance : Conseil municipal du 30 septembre 2023
Type de séance : Conseil municipal
Date de la séance :
-
Convocation.pdf
Numéro de l’acte : 2023.00147/2023
Date de délibération :
Publié le
-
Delib-n°2023.00147-Protocoles-transactionnels-entre-la-ville-de-Mamoudzou-et-I-RAHARA-SERVICE-et-MAYOTTE-S-H.pdf
Délibération - Administration générale : Transformation de postes
Délibération du
Délibération - Administration générale : Protocole d'accord entre la ville de Mamoudzou et M. YSSOUFI Ouirdani
Délibération du
Délibération - Administration générale : Proposition d'acquisition foncière pour le projet d'aménagement Maévadouani à Tsoundzou 2
Délibération du
Délibération - Administration générale : Présentation du CRACL 2022 ZAC Hamaha
Délibération du
Délibération - Administration générale : Paiement des dégâts des eaux chez madame M'DERE Antissoimou (RHI Lacazera Cavani Sud)
Délibération du
Délibération - Administration générale : Modification de la délibération 42/2023 relative à la formation de Mme Nourainya LOUTOUFI
Délibération du
Délibération - Administration générale : Modification de la délibération 2021.00241/2021 relative au télétravail
Délibération du
Délibération - Administration générale : Modification de l'avenant à la convention pluriannuelle sur le renouvellement urbain de Kawéni
Délibération du
Délibération - Administration générale : Mise en place d'un modèle de procédure de recrutement
Délibération du
Délibération - Administration générale : Indemnisation des maisons en tôle détruites dans le cadre des travaux de sécurisation des abords de la route départementale n°3 (rd3)
Délibération du
Délibération - Administration générale : Dénomination des voies restantes dans les localités de la commune de Mamoudzou
Délibération du
Délibération - Administration générale : Décision modificative N°02/2023 (VILLE ET SRU)
Délibération du
Délibération - Administration générale : Construction d'un hôtel de police municipal - Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage
Délibération du
Délibération - Administration générale : Adoption du procès-verbal relatif au conseil municipal du 9 juin 2023
Délibération du