Délibération - Service à la population : Validation d'une convention de partenariat relative à un centre de préparation athlétique, entre la ville de Mamoudzou et le Cros
Délibération du
Délibération - Administration générale : Réaffirmation des compétences de la caisse des écoles sur le Projet Educatif Territorial, le périscolaires et la restauration scolaire
Séance : Conseil municipal du 30 juin 2023
Type de séance : Conseil municipal
Date de la séance :
-
Convocation-du-conseil-municipal-du-30-06-2023.pdf
Numéro de l’acte : 2023.00119/2023
Date de délibération :
Publié le
-
Delib-n°2023.00119-Reaffirmation-des-competences-de-la-caisse-des-ecoles-sur-le-projet-Educatif-Territorial-le-periscolaire-et-la-re.pdf
Délibération - Service à la population : Validation d'une convention de partenariat entre la ville de Mamoudzou et M.Daniel SANGOUMA (sportif olympique de renommée mondiale et médaillé olympique)
Délibération du
Délibération - Administration générale : Transfert de maitrise d'ouvrage des études préalables relatives à l'aménagement du Terre-plein de M'tsapéré
Délibération du
Délibération - Service à la population : Signature de jumelage avec le County Government de Mombasa
Délibération du
Délibération - Administration générale : Reprise de la maîtrise d'ouvrage pour la construction de la crèche de M'gombani
Délibération du
Délibération - Administration générale : Remboursement des taxes locales à Mme Régimne LOISELEUX
Délibération du
Délibération - Service à la population : Régularisation d'une aide exceptionnelle pour un voyage de l'école de foot de Passamainty dans le cadre de leur qualification au tournoi PITCH U13 2023
Délibération du
Délibération - Service à la population : Rectification de la délibération n°2023.00056/2023 du 08 avril 2023 relative à l'approbation de la programmation du Contrat de ville 2023
Délibération du
Délibération - Administration générale : Protocole transactionnel Ville de Mamoudzou et LAGON LOCATION SARL
Délibération du
Délibération - Service à la population : Programmation de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2023
Délibération du
Délibération - Service à la population : Participation au Zanzibarian Cultural Festival
Délibération du
Délibération - Europe et coopération régionale : Participation au Togo à une visite d'expertise du projet de la coopération décentralisée "ASILEASIME OUVOIMOJA"
Délibération du
Délibération - Service à la population : Modification pour le complément de la délibération n°2023.00061/2023 du 08 avril 2023 relative à la signature des conventions d'objectifs pour l'environnement
Délibération du
Délibération - Administration générale : Modification des statuts de la Caisse des écoles
Délibération du
Délibération - Administration générale : Modification de la délibération n°2022-00068/2022, relative au marché paysan
Délibération du
Délibération - Administration générale : Modification de la délibération n°2021.00185/2021 du 01 octobre 2021 relative à la signature des documents d'urbanisme appartenant à M. Ambdilwahedou SOUMAILA, Maire
Délibération du
Délibération - Administration générale : Modification d'organigramme
Délibération du
Délibération - Administration générale : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 Ville et SRU
Délibération du
Délibération - Administration générale : Lancement des études pour l'aménagement du plateau sportif de Manga M'Kakassi
Délibération du
Délibération - Administration générale : Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour la cession ou la location des terrains privés de la commune
Délibération du
Délibération - Europe et coopération régionale : Jumelage avec la ville de Maputo au Mozambique
Délibération du
Délibération - Europe et coopération régionale : Journée du climat, la diplomatie des territoires et l'action internationale des collectivités territoriales face aux criss - CITES UNIES FRANCE
Délibération du
Délibération - Administration générale : Formation de Fatima Fayna M'SOILI conseillère municipal délégué chargée de la jeunesse, formation et emploi Porte-parole du conseil municipal
Délibération du
Délibération - Administration générale : Financement des plantes d'essence arborées pour le démarrage du parc agricole de Kawéni
Délibération du
Délibération - Administration générale : Etude de programmation pour le groupe scolaire CHIHABOUDDINE Ben Youssouf à Doujani
Délibération du
Délibération - Administration générale : Engagement de la procédure d'achat du foncier AM11 sur Disma Kawéni
Délibération du
Délibération - Administration générale : Durée des amortissements des immobilisations ville et SRU dans le cadre de la mise en place de la M57
Délibération du
Délibération - Administration générale : Demande de transfert foncier du CD à la ville dans le cadre du projet de renouvellement urbain de Kawéni
Délibération du
Délibération - Administration générale : Demande de subvention pour l'étude de programmation pour l'aménagement du front de mer de Mamoudzou
Délibération du
Délibération - Administration générale : Demande d'aide financière pour l'achat d'un véhicule pour l'association Mahabou Sporting Club
Délibération du
Délibération - Administration générale : Délibération rectification de la délibération n°2023.00032/2023 relative à la demande de subvention d'ingénierie de l'Etat pour la création de postes de chargé d'opération RHI
Délibération du
Délibération - Administration générale : Création et transformation de postes
Délibération du
Délibération - Administration générale : Création d'une police intercommunale de l'environnement, de l'urbanisme et de la publicité
Délibération du
Délibération - Service à la population : Convention pour la gestion, l'animation, l'entretien et la sécurisation des parcs Amina OILI de Tsoundzou 1 et M'tsapéré grand parc
Délibération du
Délibération - Administration générale : Convention entre la ville et le CDG pour la mise à disposition d'un agent chargé d'assurer une fonction d'inspiration dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité
Délibération du
Délibération - Administration générale : Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la ville de Mamoudzou et la CADEMA pour la mise en oeuvre des actions du programme ACTEE - PALETUVIER
Délibération du
Délibération - Administration générale : Convention de maîtrise d'ouvrage unique sur les travaux des réseaux d'eaux pluviales du stade Bamana
Délibération du
Délibération - Administration générale : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage sur les travaux des réseaux d'eaux pluviales sur la RD3
Délibération du
Délibération - Administration générale : Contrat de partenariat en faveur de l'efficacité énergetique HODARI d'EDM dans les bâtiments scolaires
Délibération du
Délibération - Administration générale : Cession du foncier communal, dans le cadre de la RHI M'gombani, de la parcelle AZ-478
Délibération du
Délibération - Administration générale : Bail emphytéotique de la parcelle cadastrée CD-717 au profit de l'association Madrasat Tarbyat Wa Taanlim (école socio - éducative et culturelle) à Tsoundzou 1
Délibération du
Délibération - Service à la population : Attribution de subventions aux sportifs de haut niveau
Délibération du
Délibération - Administration générale : Attribution d'une aide exceptionnelle pour un voyage éducatif dans le cadre des jeux olympiques à Paris
Délibération du
Délibération - Administration générale : Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) dans le cadre du passage à la nomenclature comptable M57
Délibération du
Délibération - Administration générale : Approbation de la décision modificative n°1-2023 Ville
Délibération du
Délibération - Administration générale : Appel à projet sur la gestion des kiosques
Délibération du
Délibération - Administration générale : Affectation de personnel relative au transfert de la compétence périscolaire de la Ville à la Caisse des écoles
Délibération du
Délibération - Administration générale : Adoption du règlement intérieur du comité social territorial (formation spécialisée comprise)
Délibération du
Délibération - Administration générale : Adoption du procès verbal relatif au conseil municipal du 30 juin 2023
Délibération du
Délibération - Administration générale : Actualisation du règlement intérieur des services
Délibération du
Délibération - Service à la population : Action volontariste dans le cadre de la Politique de la Ville
Délibération du
Délibération - Administration générale : Action de professionnalisation dans les métiers du sport et de l'animation - convention d'engagement avec l'association profession sport et loisirs
Délibération du
Délibération - Administration générale : Acquisition foncières dans le cadre du projet NPNRU M'Kayamba - demande d'ouverture d'une enquête de déclaration d'utilité publique conjointe à une enquête parcellaire
Délibération du
Délibération - Administration générale : Acquisition du foncier du lotissement SIM à Tsoundzou par la commune de Mamoudzou
Délibération du